Les vaccinations en santé au travail

L'évaluation des risques permet de prendre des mesures collectives et individuelles afin de préserver la santé des travailleurs, par l'étude de la fréquence, de la durée d'exposition pour chaque salarié, en agissant sur la source de contamination, sur le mode de transmission et sur les procédés de travail.

Concernant les risques biologiques, quand toutes les mesures ont été prises et que le risque persiste, la vaccination, quand elle existe, peut être un moyen de prévention mais n'empêche pas de travailler en amont pour diminuer et, si possible, supprimer ce risque.

C'est dans ce contexte de risque biologique que le médecin du santé au travail pourra proposer certaines vaccinations aux salariés qu'il jugera potentiellement exposés.

Analyse des risques

"L'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs... " d'après l'article L4121-1 du Code du Travail

Après évaluation des risques par le chef d'établissement art R4121-1 du code du travail, le médecin du travail analyse les postes de travail et  peut conseiller une vaccination du personnel exposé, en prévention primaire au chef d'établissement. Celui ci pourra recommander aux salariés la vaccination proposée.
Le médecin du travail devra au préalable informer l'employeur, le CHSCT et les salariés exposés sur les risques et les inconvénients de la vaccination.
Il devra également recevoir un accord écrit de l'employeur pour pratiquer les vaccinations.

Définition

L'art R4421-2 du code du travail donne des définitions suivantes

"1° Agents biologiques, les micro-organismes, y compris les micro-organismes génétiquement modifiés, les cultures cellulaires et les endoparasites humains susceptibles de provoquer une infection, une allergie ou une intoxication ;

2° Micro-organisme, une entité microbiologique, cellulaire ou non, capable de se reproduire ou de transférer du matériel génétique ;
3° Culture cellulaire, le résultat de la croissance in vitro de cellules isolées d'organismes multicellulaires."

Classification des agents biologiques

D'après l'art R4421-3 du code du travail, les agents biologiques sont classés en 4 groupes

- groupe 1 : non susceptibles de provoquer des maladies chez l'homme

- groupe 2 : représentent un danger car peuvent se propager chez l'homme, avec en général existence de prophylaxie ou traitement (grippe, rougeole, oreillons, hépatite A, ...)

- groupe 3 : représentent un danger important car peuvent provoquer des maladies graves chez l'homme, avec existance de prophylaxie ou traitement efficaces (hépatite B, fièvre jaune, HIV, rage, ...)

- groupe 4 : représentent un danger important car provoquent des maladies graves chez l'homme, sans traitement ni prophylaxie en général (virus Ebola)

Conservation des dossiers

Le chef d'établissement remet au médecin du travail la liste des personnes exposées à des agents biologiques des groupes 3 et 4. Sur cette liste figurent les postes de travail, les incidents, les expositions.
Cette liste doit être conservé 10 ans ou plus selon l'élément exposant et remise au Médecin Inspecteur Régional du Travail et de la Main d'Oeuvre en cas de cessation d'activité de l'entreprise. art R4426-1 du Code du Travail


Les dossiers médicaux seront conservés jusqu'à 40 ans.art R4426-9 du code du travail

Surveillance médicale

Le personnel exposé à des substances biologiques des groupes 3 et 4 bénéficie d'une surveillance médicale renforcée (art R4624-18 du code du travail)

Législation

L'article R4311-7 du Code de la Santé Publique autorise les infirmiers DE à pratiquer les vaccinations prescrites par un médecin :

 "L'infirmier ou l'infirmière est habilité à pratiquer les actes suivants soit en application d'une prescription médicale qui, sauf urgence, est écrite, qualitative et quantitative, datée et signée, soit en application d'un protocole écrit, qualitatif et quantitatif, préalablement établi, daté et signé par un médecin :
   ...
   2º Scarifications et injections destinées aux vaccinations ou aux tests tuberculiniques   ... "


Le salarié peut se faire vacciner par son médecin traitant s'il le désire:

"le salarié conserve le libre choix du médecin vaccinateur" dans la lettre circulaire relative à la pratique des vaccinations en milieu de travail par les médecins du travail Réf. MS/EG n°0097

Responsabilité du médecin du travail

La responsabilité du médecin du travail peut être mis en cause en cas de contamination d'un salarié non immunisé ou en cas d'accident post vaccinal.
Un accident post vaccinal peut être considéré comme un accident du travail si toutes les modalités ont été respectées.

Assurance professionnelle

Dans le cas où l'infirmier de santé au travail effectue les vaccinations, une assurance professionnelle est fortement recommandée.

Prise en charge des vaccinations

Le coût des vaccinations est pris en charge par l'employeur si elles sont des actions de prévention des expositions professionnelles.

Certains employeurs prennent en charge la vaccination contre la grippe, même si elle ne fait pas partie des risques professionnels, pour éviter l'absentéisme des salariés en période d'épidémie.

Les vaccins

- Tous les salariés

La vaccination recommandée est le tétanos (sauf si contre indication médicale).
Le vaccin antitétanique est souvent associé à d'autres vaccins comme la diphtérie, la polio (revaxis= DTP) et la coqueluche (repevax = DTCP) ou la grippe (tétagrip)

- Les professionnels de santé

Ils doivent être à jour des vaccinations suivantes

- Diphtérie - Tétanos - Polio un rappel tous les 10 ans.
- Hépatite B (engerix - genHevac B)
- Tuberculose


Vaccinations recommandées
- Grippe
- Hépatite A (avaxim - havrix 1440)



Selon les professions, d'autres vaccins sont préconisés :



-> Les personnels de laboratoire

Typhoïde pour le personnel exposé au risque (en contact avec les selles)





-> Les personnes en contact avec les nourissons et jeunes enfants :

la vaccination contre la coqueluche est recommandée,ainsi que la vaccination contre l'hépatite A et la varicelle, en l'absence d'antécédents de la maladie ou de sérologie négative, ainsi que rougeole, oreillon et rubéole.

- Les voyageurs

Dans le cadre de leur travail, certaines personnes sont amenées à voyager à l'étranger. Le médecin du travail peut recommander certaines vaccinations selon le pays de destination, la durée et les conditions de séjour comme :

- l'hépatite B
- l'hépatite A
- la typhoïde A et B
La vaccination contre la typhoïde se fait momentanément en centre de vaccination agréé anti amarile
info sur site santé.gouv.fr du 31 octobre 2012

   
- la fièvre jaune qui se pratique uniquement dans des centres agréés
- encéphalite japonaise également en centre de vaccination international
- méningites à méningocoques A + C ou A,C,Y,W135
- la rage
- ...

Les infos régulièrement mises à jour se trouvent dans le bulletin Epidémiologique Hebdomadaire BEH, en particulier pour les risques de paludisme et les épidémies (choléra, chikungunya, dengue ...) et sur le site du gouvernement.

- Les personnes exposées à la leptospirose

Les personnes en contact avec des eaux pouvant être contaminées par des rongeurs sont exposées à la  leptospirose (égouts, station d'épuration, entretien des canaux, lacs, rivières , ...). Le vaccin existant contre la leptospirose ne protège que contre une sorte: la Leptospira interrogans icterohaemorrhagiae. Le médecin du travail conseillera ce vaccin (spirolept) après évaluation des risques. La vaccination contre l'hépatite A est également conseillée.
La leptospirose est décrite dans le tableau des maladies professionnelles n°19A du régime général et n°5 du régime agricole.
Les bactéries responsables de la leptospirose font partie du groupe 2.

- Les personnes exposée à la rage

Les vétérinaires, équarisseurs, taxidermistes, gardes forestiers, personnel de fourrière de laboratoire et des abattoirs sont susceptibles d'être exposés à la rage. 

La rage est une maladie à déclaration obligatoire, inscrite au tableau des maladies professionnelles N°56 du régime général et 36 du régime agricole.

En cas de risque de contamination (morsure, griffure ou léchage par un animal supposé infecté), le salarié doit consulter une centre anti rabique et commencer la vaccination (vaccin rabique pasteur) et/ou la sérothérapie.

Les voyageurs en mission professionnelle peuvent se faire vacciner de façon préventive en cas de risque élevé. Cette vaccination préventive n'empêche pas le schéma vaccinal en cas de contact direct avec un animal suspect (morsure, griffure, ...) mais évite la sérothérapie en augmentant le taux d'anticorps.

- Les sauveteurs secouristes du travail

Le risque de contamination par les virus des hépatites B et C et du VIH est élevé lors d'une hémorragie importante avec contact du sang de la victime sur une peau lésée ou sur des muqueuses, cependant aucun cas n'a été rapporté.
Dans tous les cas, les recommandations d'hygiène (port de gants, lavage des mains, ...) doivent être respectées.
Le médecin du travail peut recommander la vaccination contre l'hépatite B aux secouristes.

Rappel sur l'hépatite B

primo vaccination		protocole
avant 25 ans (0-1-6 mois)		pas de rappel
après 25 ans	anticorps anti HBs > 10 mUI/ml	fin de la vaccination
après 25 ans	anticorps anti HBs < 10 mUI/ml	suivant l'avis du médecin du travail : Un rappel + dosage d'anticorps 2 mois après Si anticorps anti HBs > 10mUI/ml : fin de la vaccination Si anticorps anti HBs < 10mUI/ml : rappel sur décision du médecin du Travail mais pas plus de 6 injections au total.

En savoir plus

Calendrier vaccinal 2012 et recommandations BEH n°14-15 du 10 avril 2012
Document pour le medecin du travail 73TC67  
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